Besoin d'aide ? La communauté í votre rescousse

[Baron 73]

Envie de conseilles, coincé dans un devoir, recherche d'avis etc.... N'hésitez pas í  poster votre problí¨me, la communauté rendra (si elle le peut) plus simple la vie de tous les jours.



Et pour commencer ce topic, si quelqu'un si connaí®t un peu en droit, peut-il me traduire dans un langage courant ça :
"attendu selon l'arríªt attaqué ,que,  suivant deux actes, reçus par M.X, notaire, les 26 mai et 6 juillet 1989, la société civile immobilií¨re Errera (SCI) a vendu un immeuble í  usage d'hotel í  M.Y et la société Hotel le Gallieni (société) le fonds de commerce exploité dans cet immeuble au míªme acquéreur ; qu'une précédente décision ayant accueilli la demande de la SCI et de la société en réitération des cessions, M.Y les a assignées en annulation des ventes pour dol ; qu'il a également demandé la condamnation de M.X í  lui payer des dommages-intéríªts ; qu'en appel M.Y a maintenu sa prétention í  titre subsidiaire et demandé í  titre principal la réduction du prix et subsidiarement l'allocation de dommage-intéríªts;"

Je dois faire l'intro d'un commentaire d'arríªt et je ne vois pas oí¹ est le problí¨me qui entraí®ne le procí¨s .
Merci d'avance :)

[Rooney 240]

Tu veux pas qu'on fasse tes devoirs non plus^^.

 

Envie de conseilles,

Déjí  premier conseil : évite les fautes d'orthographe aussi grossií¨res, surtout en droit. Tu risques d'íªtre sanctionné pour ça dans tes copies.

 

2e conseil : toujours préciser quel tribunal a rendu la décision (TGI, Cour d'appel, Cassation: quelle chambre etc). En l'occurrence, ce doit íªtre un arríªt de la cour de cassation. Quand on commente un arríªt de la cour de cassation, "le problí¨me qui entraí®ne le procí¨s" est accessoire.

Ce qui te pose problí¨me, c'est le bref rappel des faits que tu dois faire?

[Baron 73]

Ben je comprends pas oí¹ est le dol, enfin je me doute que ça se situe au niveau du "qu'une précédente décision ayant accueilli la demande de la SCI et de la société en réitération des cessions,"  c'est juste que je ne comprends pas cette phrase, ainsi que celle-ci "qu'en appel M.Y a maintenu sa prétention í  titre subsidiaire et demandé í  titre principal la réduction du prix et subsidiarement l'allocation de dommage-intéríªts;".

[Rooney 240]

Un arríªt de cour de cassation ne t'expliquera jamais oí¹ est le dol puisque la cour de cassation ne juge pas le fond de l'affaire donc ne te bloque pas í  cela.

Je ne sais pas si tu l'as déjí  fait mais qualifie juridiquement chacune des 3 parties. Souvent ça aide í  la compréhension.

 

 

"qu'en appel M.Y a maintenu sa prétention í  titre subsidiaire et demandé í  titre principal la réduction du prix et subsidiarement l'allocation de dommage-intéríªts;".

C'est des termes de procédure civile que tu retrouvera souvent donc il faut que tu t'y habitues maintenant. Les termes "demande principale" et "demande subsidiaire" permette de hiérarchiser les demandes. La demande subsidiaire n'a vocation í  íªtre étudiée par le juge que si ce dernier a rejeté la demande principale.

 

En l'espí¨ce :

- la demande principale est la réduction du prix de vente.

- la demande subsidiaire est la nullité de la vente + allocation de dommages intéríªts.

 

 

 

T'es en quelle année de licence?

[Baron 73]

1í¨re année de licence en management (mais bon c'est ma deuxií¨me  et le droit est la matií¨re qui m'a fait redoubler -_-' ).
Merci pour ton aide, par contre je ne comprend toujours pas ce qui pose problí¨me í  M.Y et il faut bien que je le comprenne pour faire la prétention des parties et identifier le problí¨me de droit.

[Rooney 240]

Le droit ça fait souvent redoubler^^ (mais pas moi).

 

Ce paragraphe est l'intégralité de ce qu'on t'a donné? Cela me parait un peu court, surtout que le problí¨me de droit ne figure pas dans ce paragraphe.

 

Honníªtement ça fait quelques années que j'ai arríªté de faire des commentaires d'arríªt.

[Hank 47]

Je pourrais aider dans d'autres matií¨res mais en droit .. non :)

[Baron 73]

Ce paragraphe est l'intégralité de ce qu'on t'a donné? Cela me parait un peu court, surtout que le problí¨me de droit ne figure pas dans ce paragraphe.

Non, mais c'était vraiment ce paragraphe que je ne comprenais pas. J'ai fais un truc trí¨s bancale , mais ça suffira , encore merci ;) .

[Corinoo 20]

Je pourrais aider dans d'autres matií¨res mais en droit .. non :)

Veut bien aider en anglais et en français moi!

 

Et en communication :)

[Hank 47]

Je suis la :)

[fAfA_RJ 128]

C'est du chinois pour moi ce "language" ^^ Je peux aider en langue étrangí¨re (pas en grammaire ni conjugaison par contre  :D) et automobile ;)

[Mathilde B 179]

C'est du chinois pour moi ce "language" ^^

 

Míªme chose ! J'en ai fait mais c'était niveau bac

Sinon, je peux aider en français aussi :)

[fAfA_RJ 128]

Je veut bien un cours de français moi, c'est une horreur mon français í  l'écrit, je suis doué pour parler (ou baratiné plutôt :P) mais pour faire des jolies phrase, c'est un peu la loose :rolleyes:

Il faut dire que j'étais pas un élí¨ve trí¨s attentif en cours ^_^

[Corinoo 20]

Je veut bien un cours de français moi, c'est une horreur mon français í  l'écrit, je suis doué pour parler (ou baratiné plutôt :P) mais pour faire des jolies phrase, c'est un peu la loose :rolleyes:

Il faut dire que j'étais pas un élí¨ve trí¨s attentif en cours ^_^

 

Du coup tu m'en voudras pas :p

C'est je veuX, premií¨re personne du singulier, le verbe vouloir prend un T uniquement í  la troisií¨me personne du singulier (il/elle/on veuT). Ensuite tu écris "pour parler" (aucune faute) et tu me mets "baratiné" au participe passé alors qu'il faut le mettre í  l'infinitif (aprí¨s pour ou de, par exemple, toujours mettre l'infinitif). Tu as mis un S í  jolies, mais tu as oublié le S í  phrases, alors que c'est les phrases, qui sont jolies ;)

Bref la secrétaire que je suis repart en courant (je suis un peu monomaniaque des fautes d'orthographe)

[fAfA_RJ 128]

C'était un petit test pour voir si tu es si bonne que tu le dis :P

[Corinoo 20]

Bac L obtenu avec mention moi Monsieur! :p

[fAfA_RJ 128]

Moi aussi avec mention mais c'était pas un bac L plutôt un P ^_^ Bravo Miss !

[Baron 73]

Plus d'eau chez moi .... Vous savez si , comme pour les plombs, y a une sorte de panneau de contrôle ou si je dois juste prendre mon mal en patience et vivre comme un gros dégueulasse en attendant que ça revienne ?

[fAfA_RJ 128]

Tu dois avoir un compteur d'eau normalement, t'es en appart? Essaye de te renseigner demain chez tes voisins (si tu en as) pour voir si eux ont de l'eau.

[alanthyr 52]

si tu as une coupure d'eau, soit c'est une coupure générale (lí  tu peux te renseigner auprí¨s de ta mairie s'il y a des travaux dans ton quartier), soit c'est une coupure locale (si tes factures sont í  jour, il n'y a aucune raison í  moins d'une (trí¨s) mauvaise blague), soit il y a une (énorme) fuite (mais lí  tu devrais le voir...)

 

sinon je ne vois pas d'autre possibilités

[Pete' 463]

Si tout est bien rentré dans l'ordre, tu aurais pu prévenir Baron. Tu vois que alanthyr s'inquií¨te pour toi ^^

[Baron 73]

Si tout est bien rentré dans l'ordre, tu aurais pu prévenir Baron. Tu vois que alanthyr s'inquií¨te pour toi ^^

Yep effectivement ^^, merci pour les conseils Alanthyr, y avait juste quelqun qui avait tourné le robinet.

[Lana Banana 2]

Bonjour !

Je demande quand míªme au cas ou, mais quelqu'un aurait des informations concernant des aides financií¨res pour aller étudier en Belgique ? (a Louvain précisément, j'aimerais me spécialisé en criminologie).

Alors si quelqu'un í  des conseil a me donner, c'est toujours bon a prendre !!!

Merci :)

[Leminimoy 17]

Bonjour !

Je demande quand míªme au cas ou, mais quelqu'un aurait des informations concernant des aides financií¨res pour aller étudier en Belgique ? (a Louvain précisément, j'aimerais me spécialisé en criminologie).

Alors si quelqu'un í  des conseil a me donner, c'est toujours bon a prendre !!!

Merci :)

As tu essayer de voir avec ERASMUS !

[Lana Banana 2]

Il faut íªtre affilié avec une université française pour pouvoir bénéficier de l'aide ERASMUS, ce qui n'est pas mon cas... Mais je leur est quand míªme envoyée un mail.