Mentions légales

1 EDITEUR DU SITE
Le site web SeriesAddict.fr est édité par une équipe de passionnés.
Directrices de la publication : Charlotte Papet et Amélie Brillet.
Contact : contact@seriesaddict.fr
2 HEBERGEUR DU SITE
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
3 DONNEES PERSONNELLES
Le site web SeriesAddict.fr fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à contact@seriesaddict.fr. Afin de faciliter l’utilisation des informations, l’utilisateur est informé que SeriesAddict utilise des cookies. Tout utilisateur a la faculté de s’y opposer en désactivant l’option dans les paramètres de son terminal prévu à cet effet.
4 PROPRIETE INTELLECTUELLE
4.a
SeriesAddict est un nom de marque déposé auprès de l'INPI sous le numéro 4019863. Toute utilisation du nom SeriesAddict sans accord explicite sera punie. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque est prohibée.

4.b
SeriesAddict est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant sur la structure du site ainsi que sur tous les contenus propres au site (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site SeriesAddict.fr.

Les photos et informations utilisées sur les fiches séries sont recueillies sur TheTVDB.com, dont les conditions d'utilisation se trouvent ici : http://creativecommons.org/licenses/by/3.0/us/.

Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d’un ou de ses contenus, faite sans l’autorisation écrite de SeriesAddict est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.

De même, SeriesAddict est producteur des bases de données du site SeriesAddict.fr. En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.

Nous suivre